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Sujet : "SUBVENTIONS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Recyclage et externalités environnementales. Faut-il subventionner les activités de récupération recyclage ?	BEIR (J DE); FODHA (M); GIRMENS (G)	2007
		Aspects économiques et financiers de la loi sur le droit au logement opposable.	TAFFIN (C)	2007
		Pierre Jolivet, directeur général adjoint des services du Conseil régional de Bretagne, chargé de l'aménagement et des transports : "Avec un hinterland régional, le pilotage régional des ports s'impose".		2007
		L'Ile-de-France se projette en 2027.		2007
		Ferroviaire : la France à l'heure de la libéralisation du fret.		2007
		Prudence et résultats mitigés en Chine.	SAINT YVES (M)	2007
		Subvention, marchés et délégation de service public. Mode d'emploi élaboré par les ministères de l'Intérieur et de l'Economie et des Finances. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5416 du 14 septembre 2007.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INTERIEUR	2007
		L'habitat écologique et les aides de l'Etat.	VU (B)	2007
		Aides publiques aux aéroports en régions : ébauche de bilans coûts-bénéfices.	ROUCHAUD (D)	2007
		Atelier de la concurrence du 7 juin 2006. Transport et concurrence : de l'exception à la règle ou la fin des régimes dérogatoires ?	COT (JM); IDOT (L); GRARD (L)	2006

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