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"TAXE CARBONE ENERGIE"
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Contribution carbone : six mois de sursis.
2010
La FNTR salue l'annulation de la taxe carbone.
2010
Contribution carbone pour les secteurs industriels. Document de concertation. Février 2010.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
Le sens de l'évènement. Fallait-il appliquer la taxe carbone aux carburants routiers ?
DARBERA (R)
2010
Special issue. Air transport, global warming and the environment.
GUDMUNDSSON (SV); OUM (TH); ZHANG (A)
2010
Toward a global low carbon fuel standard.
SPERLING (D); YEH (S)
2010
Eco-fiscalité, marché de permis, et "vérité" des prix écologiques.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2010
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.
CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)
2010
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.
SENAT
KELLER (F)
2010
Environmental tax design with endogenous earning abilities (with applications to France).
CREMER (H); GAHVARI (F); LADOUX (N)
2010
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