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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Biodiversité. Réussir la compensation écologique. Soigner l'évaluation des impacts. Déployer des mesures compensatoires. Assurer le suivi.2014
Actualité juridique Biodiversité (Juin 2013 - Juin 2014).2014
OLa séquence "éviter, réduire et compenser", un outil de préservation des milieux naturels. The mitigation hierarchy, a tool to preserve natural habitats.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTEJOIE (N); WITTMANN (A); LANSIART (M)		2014
Mise en oeuvre du principe de participation du public par l'ordonnance du 5 août 2013.2014
La trame verte et bleue se dessine par petites touches.2014
Lois de finances : les dispositions relatives à l'énergie, aux véhicules, à la TGAP, aux forêts, ou encore à la TVA.2014
La compensation écologique des zones humides en France : vers une intégration des services écosystémiques ?LUCAS (M)2014
OComparaison internationale des politiques publiques en matière d'économie circulaire.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ROUQUET (R); NICKLAUS (D)		2014
Révision de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets sur l'environnement. Directive 2014/52/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2011/92/UE du 13 décembre 2011.2014
La pensée écologique. Une anthologie.BOURG (D); FRAGNIERE (A)2014




 








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