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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OPlan d'action pour la logistique du transport de marchandises.COMMISSION EUROPEENNE
2007
OLivre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Evolution de la demande énergétique (transports et bâtiment). Analyse comparative dans 12 pays - Contribution des missions économiques au Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2007
Transport routier de personnes. Droit et pratique.FIOUX (JL)2007
OApprovisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)		2007
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)		2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Transport, logistique. 78 fiches de synthèse.VENTURELLI (N); MIANI (P)2007
Quels véhicules et équipements pour le transport de personnes à mobilité réduite ?CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2007




 








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