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Sujet : "EMISSIONS"

 
 




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ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
ORailways and the environment. Building on the railways' environmental strengths.UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER
2009
OThe case for green fiscal reform. Final report of the UK green fiscal commission.GRANDE-BRETAGNE Green Fiscal Commission
2009
OLes relances vertes dans le monde.CGDD Délégation au développement durable
2009
OEuropean green city index. Assessing the environmental impact of Europe's major cities.THE ECONOMIST INTELLIGENCE UNIT LTD; SIEMENS
2009
Défis climatiques - Nouveaux enjeux électriques.DURDILLY (R)2009
OTransports et environnement : comparaisons européennes.CGDD Service de l'observation et des statistiques
CUGNY SEGUIN (M)		2009
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)		2009
ONeige de culture. Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique. Rapport n° 006332-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BADRE (M); PRIME (JL); RIBIERE (G)		2009




 








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