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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




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L'influence des inondations et des documents réglementaires sur le marché foncier en zone inondable.HUBERT (G); CAPBLANCQ (J); BARROCA (B)2003
L'avenir des concessions. Le développement des partenariats public-privé en Europe.2003
Elimination des déchets et récupération des matériaux édition 2004. Edition mise à jour au 16 octobre 2003.2003
OContribution à une méthodologie d'évaluation des valeurs paysagères en région PACA. Du marché foncier à la lecture paysagère. A - Rapport final. Janvier 2003.- 248 p. B - Synthèse. 11 février 2003.- 10 p. C - Poster.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; INSTITUT D'ECONOMIE PUBLIQUE; CEMAGREF
GENIAUX (Ghislain); NAPOLEONE (Claude); BOUILLON (Christophe)		2003
OLa question des inondations. Le prisme des sciences sociales. Juin 2003.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LES PRATIQUES DE L'ESPACE
DOURLENS (Christine)		2003
OImpact des politiques de stationnement sur la circulation et l'environnement. Juin 2003.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; JMJ Conseil
JARRIGE (Jean-Marie)		2003
Enquête sur les capacités d'études intermodales et interurbaines dans quatre pays européens.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Inspection générale de l'environnement
2003
OEnvironnement et développement durable : l'indispensable mobilisation des acteurs économiques et sociaux.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARTINAND (C)		2003
OLa sécurité des bicyclettes de 1992 à 2001 - Etude sectorielle.OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
2003
Eclairage public. Répertoire des textes officiels et des normes (mise à jour 2003).CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2003




 








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