Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les politiques de maîtrise de l'énergie dans l'habitat existant mises en place dans l'Union européenne. Présentation approfondie de 5 axes d'intervention novateurs.CLUB DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT
LE FUR (B)		2003
OTransports collectifs transfrontaliers de voyageurs au sein des agglomérations transfrontalières. Actes du séminaire d'Hendaye des 28 et 29 novembre 2002 et suites données en 2003.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
DENERT (O); FOUBERT (T); LAMOTTE (P)		2003
OImpact des politiques de stationnement sur la circulation et l'environnement. Juin 2003.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; JMJ Conseil
JARRIGE (Jean-Marie)		2003
OAnalyse comparative des politiques de gestion des déchets et des stratégies mises en oeuvre dans les pays industrialisés.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE POUR LA DIFFUSION DE L'INFORMATION TECHNOLOGIQUE
2003
ORisques liés aux feux de câbles dans les tunnels RATP et SNCF - Rapport n° 2002-0145-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DESBAZEILLE (B); SLAMA (R)		2003
OSéminaire scientifique d'étape. Méthode de retour d'expérience sur l'Arc des Petites Antilles. Les Abymes (Guadeloupe) A - Synthèse des ateliers. 1er juin 2004.- 22 p. B - Retranscription de l'atelier EPR "Gestion de risques et retour d'expérience", 8 octobre 2003.-43 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; CORIS RISKS CONSULTING; CEMAGREF
METTOUX (Anne-Paule); SARANT (Pierre-Marie)		2003
Réglementation des taxis en Europe.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS; NORVEGE Institute of transport economics
2003
Examens environnementaux de l'OCDE. Pays-Bas. OECD environmental performance reviews. Netherlands.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2003
OInfrastructures linéaires et aménagements fonciers.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ARMENGAUD (J); BURDEAU (M); DESBAZEILLE (B)		2003
OL'inscription de la gestion des risques liés aux transports de matières dangereuses dans les pratiques des acteurs de l'aménagement et de la gestion des territoires : ressources et réseaux de compétences et d'expérimentation. Rapport final. Janvier 2003.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; ECONOMIE ET HUMANISME
BLANCHER (Philippe); VALLET (Bénédicte)		2003




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |