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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etudes de droit maritime à l'aube du XXIème siècle. Mélanges offerts à Pierre Bonnassies.2001
Les derniers développements des alliances aériennes. Aspects juridiques et conséquences sur l'organisation du secteur.NAVEAU (J)2001
Nouvelles régulations économiques. (Loi n° 2001-420 du 15 mai 2001).2001
Durée, réduction et aménagement du temps de travail. Avec la mise à jour de la loi sur les 35 heures ( Loi du 19 janvier 2000).2001
Traité de Nice : modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.COMMISSION EUROPEENNE
2001
Bimco review 2001.BALTIC AND INTERNATIONAL MARITIME COUNCIL
2001
Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.DEGOFFE (M)2001
OLa nouvelle politique environnementale aux Etats-Unis.- Janvier 2001.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Service de la Recherche et des Affaires économiques; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; MAX FALQUE CONSEIL
2001
Instruction du 28 août 2001 pour l'application du code des marchés publics.JOURNAL OFFICIEL
2001
Le service public de stationnement. Caractéristiques des conventions d'exploitation.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001




 








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