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"REDUCTION"
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Num
Titre
Auteur
Année
35 heures : un décret au goût amer.
2000
Décret 35 heures : tout ça pour ça ?
2000
Transport routier. 35 heures, drôle de drame autour d'un décret.
2000
La CFDT fait le forcing en faveur des 35 heures.
2000
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.
MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000
Plein emploi.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
PISANI FERRY (J)
2000
Les politiques et mesures proposées par l'Union européenne pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : vers un programme européen sur le changement climatique( PECC). Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen. COM (2000) 88 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2000
Marchés publics et environnement. Problèmes et solutions pratiques.
ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2000
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.
RIEU (J)
2000
La loi Robien : une première évaluation. Rapport d'information sur les incidences économiques et financières de la loi n° 96-502 du 11 juin 1996 tendant à favoriser l'emploi par l'aménagement et la réduction conventionnelle du temps de travail.
ASSEMBLEE NATIONALE
MEHAIGNERIE (P)
2000
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