Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

1451 - 1460 résultats affichés sur 2526

< 146 | 147 | 148 | 149 | 150 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Code pratique de l'intercommunalité. Compétences, financement, fonctionnement.	DEGOFFE (M)	2001
		Droit du travail maritime. Spécificité structurelle et relationnelle.	LE BIHAN GUENOLE (M)	2001
		Produits pétroliers. Stockage et utilisation. Règles techniques et de sécurité.	JOURNAL OFFICIEL	2001
		Le service public de stationnement. Caractéristiques des conventions d'exploitation.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	2001
		Gérer la rémunération dans les transports routiers.	COUDERT (J); BLATTER (R); DUBOIS (L)	2001
		Organisation de l'offre de services des ports atlantiques. Perspectives n° 3 - décembre 2004.	INSTITUT SUPERIEUR D'ECONOMIE MARITIME Saint Nazaire	2001
		Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne.	LAVIALLE (C)	2001
		Guide juridique d'un service d'assainissement.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	2001
		Les territoires de la ville portuaire.	ASSOCIATION INTERNATIONALE VILLES ET PORTS	2001
		La saisie conservatoire des navires en droit français.	NAVARRE LAROCHE (C)	2001

1451 - 1460 résultats affichés sur 2526

< 146 | 147 | 148 | 149 | 150 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |