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Sujet : Fiscalité

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Etudes économiques de l'OCDE. - Nouvelle-Zélande.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1999
		Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT BAULINET (C); BUREAU (D)	1999
		Etudes économiques de l'OCDE. - Corée.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1999
		L'architecture des prélèvements en France. Etat des lieux et voies de réforme.	BOURGUIGNON (F); BUREAU (D)	1999
		La compétitivité industrielle de la France à la veille de l'Euro.		1998
		Transit par la Suisse. 2001, l'odyssée du 40 tonnes.		1998
		Taxation des berlines diesel : un privilège insoutenable, mais durable.	ZENTELIN (JL)	1998
		Non à la taxe sur les entrepôts.		1998
		Fiscalité, mobilité et environnement. Structure de quelques prélèvements obligatoires : leurs incidences dans le secteur des transports.	COHEN DE LARA (M)	1998
		La réforme de la taxe professionnelle.		1998

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