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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le tourisme fluvial.DAMIEN (MM)2001
OComment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)		2001
Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
SOCQUET (J)		2001
Développement durable. Les grandes questions.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Grille d'analyse générale des études d'impact sur l'environnement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; ECOLE SUPERIEURE D'AGRICULTURE Angers
2001
Vidéosurveillance des espaces publics. Le projet technique.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001
La private finance initiative.MARAIS (B DU); COSSALTER (P)2001
Mobiscopie. Opinions des français sur les déplacements urbains.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; UNION DES TRANSPORTS PUBLICS
2001
Loi SRU et les déplacements. Loi 2000 - 1208 du 13-12-2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain et concernant les autorités organisatrices de déplacements régionales, départementales et urbaines.CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
EMANGARD (PH)		2001
L'idée de service public dans le droit des Etats de l'Union européenne.MODERNE (F); MARCOU (G)2001




 








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