Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "POLITIQUE COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'appréhension du service public ferroviaire par le droit communautaire.ARSAC (M)1997
La séparation infrastructure/exploitation dans les services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
OSchéma national des plates-formes multimodales. Réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
DAUBRESSE (MP)		1997
Raccordement du réseau d'infrastructures de transport de l'Union avec celui de ses voisins. Vers une politique de réseau de transport paneuropéen en coopération. Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen.COMMISSION EUROPEENNE
1997
Les fonctions stratégiques au Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - 30 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUSSELOT (M); GERARD (M); LEVY (B)		1997
OGroupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		1997
Science in tomorrow's Europe.BARRE (R); GIBBONS (M)); MADDOX (J)1997
Livre vert relatif aux ports et aux infrastructures maritimes.COMMISSION EUROPEENNE
1997
Les instruments économiques des politiques d'environnement en Chine et dans les pays de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Pan-european transport issues. vol P411 25th european transport forum - Proceedings of seminar APLANNING AND TRANSPORT RESEARCH AND COMPUTATION INTERNATIONAL ASSOCIATION
1997




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |