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Mise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.
ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)
2001
Parc automobile et effet de serre. Agir sur le parc automobile pour réduire l'effet de serre.
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CLUB D'INGENIERIE PROSPECTIVE ENERGIE ENVIRONNEMENT
2001
Les études d'environnement dans les projets routiers "volet air". Juin 2001. A - Note méthodologique. 34 p. B - Annexe technique. 219 p.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2001
Monétarisation des effets de la pollution atmosphérique : un "état de l'art" pluridisciplinaire. Rapport final dans le cadre de l'Institut d'économie publique.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; EUREQUA
CHANEL (Olivier); VERGNAUD (Jean-Christophe)
2001
Comment encourager une croissance écologiquement durable en France ? Document de travail n° 314.
OCDE Département des Affaires économiques
LENAIN (P); VOURC'H (A)
2001
Quarantième anniversaire 1961 - 2001.
CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
2001
Observatoire du bruit des routes. Guide méthodologique pour la mise en place des observatoires dans les départements.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2001
L'air et la ville. Les nouveaux visages de la pollution atmosphérique.
DAB (W); ROUSSEL (I)
2001
Des transports propres et intelligents au service d'une mobilité durable. 9èmes rencontres parlementaires sur les transports.
BOCKEL (JM); DESTOT (M); RISTORI (D)
2001
Projections d'émissions de gaz à effet de serre direct à l'horizon 2020 dans le cadre des réflexions pour la préparation du programme national de lutte contre le changement climatique - (Rapport provisoire).
CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE D'ETUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE
BEGUIER (S); CHANG (JP); FONTELLE (JP)
2001
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