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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Développer le réseau des citoyens. L'importance de bons transports locaux et régionaux de passagers et le rôle de la Commission européenne dans leur mise en place. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité des régions et au Comité économique et social.COMMISSION EUROPEENNE
1998
EU climate policy : research support for Kyoto and beyond. Policy/research interface worshops series : a synthesis.COMMISSION EUROPEENNE; UNIVERSITE Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines; CENTRE D'ECONOMIE ET D'ETHIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT
FAUCHEUX (S); O CONNOR (M); VAN DEN HOVE (S)		1998
Transport policy in Britain.GLAISTER (S); BURNHAM (J); STEVENS (H)1998
Partenariat d'intégration. Une stratégie pour intégrer l'environnement dans les politiques de l'UE - Cardiff - juin 1998. Communication de la Commission au Conseil européen.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Les défis internationaux de la politique énergétique française. Rencontres parlementaires sur l'énergie. Actes du colloque (juin 1998).DESTOT (M)1998
La politique commune des transports. Mobilité durable : perspectives pour l'avenir. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Transport en Italie 1991-1997. Février 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
Communication sur les transports et le CO2. Pour une approche communautaire. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Textes communautaires relatifs au domaine routier.BOUSQUET (F); FAYARD (A); HEUX (R)1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 92/106/CEE du Conseil relative à l'établissement de règles communes pour certains transports combinés de marchandises entre Etats membres. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international. (présentées par la Commission).COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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