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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
La sécurité routière dans le Predit 3. Comportements, techniques, politiques ?DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
OPlan d'action pour la logistique du transport de marchandises.COMMISSION EUROPEENNE
2007
OConstruire durable. Une question d'énergie et de financement ? - Rapport.- 108 p. - Bonnes pratiques de reporting.- 90 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; NOVETHIC ETUDES
2007
OLes conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés. Rapport n° 004620-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEBRUN (D)		2007
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)		2007
Les collectivités territoriales.VERPEAUX (M)2007
OLe contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique. Rapport n° 005030-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
AUBREBY (M D'); SOCIE (M)		2007
Départements d'Outre-mer : que de vagues sous les tropiques ! Une réglementation à géographie variable.2006




 








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