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Sujet : "CONTROLE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
Pour améliorer le bilan routier. Premier rapport de recommandations de la Table québécoise de la sécurité routière.CANADA Québec Ministère des transports
2007
Du morse à la souris, 60 ans de contrôle en-route.AERODOC
JOUSSE (D); DROBYCHEFF (M)		2007
Les collectivités territoriales.VERPEAUX (M)2007
Changements climatiques. Les enjeux du contrôle international.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MALJEAN DUBOIS (S)		2007
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
Contrôle technique périodique des véhicules automobiles. Rapport d'activité annuel 2006.UNION TECHNIQUE DE L'AUTOMOBILE ET DU CYCLE
2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
Départements d'Outre-mer : que de vagues sous les tropiques ! Une réglementation à géographie variable.2006
L'affaire des locomotives class 66.2006




 








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