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Sujet : "COOPERATION INTERCOMMUNALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'intermodalité transfrontalière.2005
Le rôle majeur de l'intercommunalité dans la gestion publique de l'environnement.MORVAN (R)2005
L'intercommunalité.BUISSON (J); MORAUD (JC); DEGOFFE (M)2005
Nouvelle géopolitique des régions françaises.GIBLIN (B)2005
Recomposition intercommunale et enjeux des transports publics en milieu urbain.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GALLEZ (C); MENERAULT (P)		2005
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROZET (PJ)		2005
Transport scolaire et intercommunalité : constat et perspectives. Actes du séminaire du 3 décembre 2004.ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
2005
Vols de nuit, planification locale et communautés aéroportuaires : participation et prise en compte des territoires au nom du développement durable ?CENTRE DE RECHERCHE ESPACE TRANSPORTS ENVIRONNEMENT ET INSTITUTIONS LOCALES; UNIVERSITE Paris XII Institut d'urbanisme de Paris; AEROPORTS DE PARIS
FABUREL (G); ZEGAGH (D); LEVY (L)		2005
Intercommunalités et transports collectifs urbains. Le cadre juridique depuis la loi du 12/06/99 : 74 "Questions-Réponses" pour organiser son réseau de transport.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Intercommunalité et transport scolaire : les implications réelles des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004. Etat des lieux et perspectives.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
BRETON (E); N'GUESSAN (E)		2005




 








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