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Sujet : "DIRECTIVE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa directive "Responsabilité environnementale" et ses méthodes d'équivalence.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BAS (A); GAUBERT (H)		2010
Sécurité et approvisionnement des produits pétroliers : stockage et transport.2010
OLes marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)		2010
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.2010
Dossier. Politiques publiques et biodiversité, problématiques scientifiques, enjeux politiques et actions locales.2010
Copenhague 2009 : comprendre et exploiter les enjeux du sommet. Les outils pour agir. Les options technologiques. Les NTIC en renfort. L'emploi dans le vert.2009
Des émissions sous surveillance renforcée pour les industries avec la directive européenne IPPC (Integrated Pollution Prevention and Control).2009
Dossier. Le foncier, une matière européenne ? Les compétences de l'UE. Les établissements publics. La "cohésion territoriale".HAUMONT (F); KASZYNSKI (M)2009
Evaluation environnementale, autorité environnementale, des objets juridiques nouveaux ?BADRE (M)2009
Dossier à projets. La biomasse à pleine vapeur. Valorisation des déchets. Baromètre biomasse solide : 68,7 MTEP en 2008 dans l'Union européenne.2009




 








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