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Sujet : "ECOTAXE"

 
 




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L'économie politique des taxes liées à l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2006
La répercussion des coûts environnementaux divise le Parlement européen.2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
Economie des instruments de protection de l'environnement - Extrait de la Revue française d'économie vol. XIX, avril 2005 - pp. 84-110BUREAU (D)2005
OPlace de l'environnement dans le système juridique de l'OMC.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GABBAY (R)		2005
OGestion des risques agricoles, découplage des aides, et environnement. Ecotaxes : quelles recettes ? Risque d'éboulement des ruines de Sèchilienne et évaluation des mesures de prévention. Efficacité des périmètres de protection des captages. Taxation de l'aviation. Eau et économie.BUISSON (G); DERONZIER (P); ERHARD-CASSEGRAIN (A)2005
La réforme fiscale écologique axée sur la réduction de la pauvreté.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2005
Eloge des écotaxes.BOITEUX (M)2004
La France et le développement durable. L'action de la France en faveur du développement durable. Les instruments économiques de protection de l'environnement. L'aménagement du territoire à l'épreuve du développement durable. Les entreprises françaises et le développement durable.AGGERI (F); CAICEDO (E); RIEDINGER (N)2004
Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004




 








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