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Sujet : "FISCALITE SUR LES CARBURANTS"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		10 questions sur la taxation du gazole.		1997
		Les solutions contre la pollution.	MORCHEOINE (A)	1997
		Fiscalité routière : pas d'allégement de charges à espérer.		1997
		Le coût économique d'une forte hausse de la fiscalité des carburants.	OEST PRUD'HOMME (R)	1997
		Ecotaxes et réforme fiscale verte.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1997
		Enquête fiscale de l'IRU dans les pays d'Europe centrale et orientale.	UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS	1997
		Rapport sur le gazole. Le glas du carburant utilitaire.		1996
		La FNTR demande une adaptation du contrat de progrès.		1996
		TIPP sur le gazole. Un rapport enterre le carburant "utilitaire".		1996
		Projet de loi sur l'air : plus de peur que de mal ?		1996

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