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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
Bilan 2007. Les faits marquants, les entreprises en action, les réglementations à la loupe, nos questions pour 2008.OFFICIEL DES TRANSPORTEURS
2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Changements climatiques. Les enjeux du contrôle international.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MALJEAN DUBOIS (S)		2007
L'Etat de l'Union européenne 2007.FITOUSSI (JP); CREEL (J); DELISLE (P)2007
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) : un pas de plus vers l'harmonisation.2007
Perspectives agricoles en France et en Europe.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BUREAU (D); CHALMIN (P); BETBEZE (JP)		2007
Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique.PREVOT (H)2007




 








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