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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa guerre de l'énergie n'est pas une fatalité.ASSEMBLEE NATIONALE
GUILLET (JJ); QUILES (P)		2006
Renforcer le transport par voies navigables : aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN; COMMISSION DU DANUBE
2006
Les aéroports commerciaux entre économie administrée et économie de marché. Aspects juridiques d'une mutation.FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
CHAPIER-GRANIER (N)		2006
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)		2006
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
Evaluation de la TVA sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable - Affaire n° 004802-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BERNARD (AL); VIELLE (M)		2006
La France au risque de l'Europe.DULPHY (A); MANIGAND (C)2006
ORapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)		2006
Union européenne et réforme réglementaire.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
PERBET (M)		2006
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006




 








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