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Sujet : "INFRACTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Sécurité routière et télématique. Rapport du groupe de projet ITS France.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION; ITS France
2002
La durée du travail des conducteurs. Réglementation nationale. Réglementation européenne.CHASTEL (J)2002
Eléments d'orientation sur les aspects juridiques de la question des passagers indisciplinés/perturbateurs. Circulaire 288 LE/1.ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE
2002
Fraude et délinquance dans les transports routiers de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2002
Pour un développement de l'information multimodale en agglomération : freins et perspectives. Rapport du groupe de projet ITS France "information multimodale en agglomération".ITS France; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
JAMES (B)		2002
Mission parlementaire relative à la création d'un observatoire de la délinquance (janvier 2002).ASSEMBLEE NATIONALE
CARESCHE (C); PANDRAUD (R)		2002
L'effectivité de la loi pénale dans les transports publics routiers de marchandises. La réponse des parquets aux procès verbaux dressés par les acteurs du contrôle routier.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Lyon
BON-GARCIN (I)		2002
ONombre d'infractions et santé financière dans les entreprises de transport routier de marchandises.SES
RAJAON (D); REMY (A); SAUVANT (A)		2001
Livre blanc : les mesures spécifiques pour le TRM.BESSAY (G)2001
Bruxelles resserre les boulons. La Commission européenne a infligé aux deux compagnies aériennes Maersk Air et SAS des amendes salées pour avoir conclu un accord de partage des marchés. Les exploitants de l'aéroport d'Amsterdam-Schiphol ont eux aussi eu du courrier en provenance de Bruxelles. L'UE demande la suppression de l'allègement fiscal dont profite l'aéroport.2001




 








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