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Sujet :
"MARCHE INTERIEUR EUROPEEN"
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Num
Titre
Auteur
Année
1993 : une inconnue ? pour Jean Duquesnes, la suppression des frontières fiscales ne sera pas effective avant l'an 2000.
1992
Définir une politique transport est essentiel pour l'entreprise industrielle par Raymond Gnaber, délégué général du CNUT.
1992
TVA : nouveau régime intra communautaire. Les conséquences pratiques pour les entreprises françaises de l'adaptation de la TVA au marché unique européen de 1993.
1992
Transport routier : perspectives, quelle restructuration en 1992.
BESSAY (G)
1992
Note sur les conséquences du marché unique européen sur le contrôle des transports routiers. Audit interministériel des contrôles techniques.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BRASSENS (B)
1992
Cabotage au fur et à mesure.
1992
La Compagnie Française de Navigation Rhénane : plus que jamais une stratégie de"groupe". Elle investit, recapitalise et prend pied sur le Danube.
1991
Logistique : Nancy, un atout pour l'économie lorraine.
1991
Commissionnaires en douane le prix de l'Europe.
1991
Fluvial : tour de rôle juridiquement fondé.
1991
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