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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
OAccroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OIntégrer le développement durable dans les politiques de l'Union européenne. Rapport de situation 2009 sur la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable. COM (2009) 400 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OAdaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen. Livre blanc. COM (2009) 147 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OGetting into the right lane for 2050. A primer for EU debate.PAYS-BAS Netherlands Environmental Assessment Agency; SUEDE Stockholm University Resilience Centre
2009
Futurs possibles - Impacts sur les territoires. Prospective des territoires en Languedoc-Roussillon. 7 cahiers.DRE Languedoc-Roussillon; PLAN CONSTRUCTION ET ARCHITECTURE
2009
L'Europe : aménager les territoires.BAUDELLE (G); JEAN (Y)2009
OL'utilisation des pesticides en France. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2009




 








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