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Titre	Auteur	Année
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.	SAE TRIEBEL (H)	1979
La généralisation de la TVA dans son extension aux transports et aux activités annexes.	UNIA (M)	1967
Etude relative aux conséquences pour les transports terrestres de l'application du projet de loi portant extension de la T.V.A.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	1966
Rapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.	MINISTERE DES TRANSPORTS HEDDE (P); LACARRIERE (P)	1963
Cas : Tarification de l'usage des infrastructures.	SAEI

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Sujet : "TAXE A LA VALEUR AJOUTEE"