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Sujet : "TIPP"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les prélèvements sur les entreprises en France et dans la CEE.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LALLEMENT (J)	1991
		Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.).	BRANA (P)	1989
		Infrastructures de la SNCF. A - Détermination de la contribution aux dépenses d'infrastructure de la SNCF - 44 p., annexes (pag. mult.) B - Evaluation des contributions aux charges d'infrastructures de la SNCF assurant l'égalité des conditions de concurrence entre le rail et la route - septembre 1989 - 40 p.	QUINET (E)	1989
		10 ans d'imposition spécifique aux transports.	OEST LORENTZ (G)	1988
		Inventaire des impôts. Edition 1983.	CEE Direction de la fiscalité	1983
		La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.	COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE	1982
		Note sur la politique de taxation des carburants.	SAE DELPIERRE (JL)	1981
		Groupe de travail sur la fiscalité pétrolière.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FISCALITE PETROLIERE ALBERT (M); MARINI (P)	1978
		Le prix de la route. Essai sur la tarification publique.	GUILLEMIN (C)	1976

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