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Sujet : DECENTRALISATION

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Récupération de la TIPP : que change la décentralisation ?2007
La décentralisation en matière portuaire : mode d'emploi et vade-macum.REZENTHEL (R)2007
Ports : la décentralisation à tâtons.2007
La Seine-Maritime décentralise la gestion de ses ouvrages d'art.2007
Réussir une réforme publique. Surmonter ces peurs et ces croyances qui bloquent le changement.WINICKI (P)2007
Le développement durable à l'usage des collectivités locales.BOURG (D); DEBRE (JL); FLAMAND (E)2007
Les collectivités territoriales.VERPEAUX (M)2007
Le Grenelle de l'environnement. Propositions des groupes de travail et des acteurs de la construction.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions n° 2-12/1878 du 19 mars 2007. Cahier détaché du Moniteur des TPB n°5394 - Commentée par Eric et Yann Landot - 13 avril 2007.LANDOT (E); LANDOT (Y)2007

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