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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




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Les nouvelles conditions de la desserte aérienne du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
DUPERON (O); NAVEAU (J); GRARD (L)		1998
L'Europe des autoroutes.WINGHART (JA)1998
L'euro pour tous.JURGENSEN (P)1998
Mise en oeuvre de la stratégie communautaire visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières : un accord environnemental avec l'industrie automobile européenne COM (1998) 495 final.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Bilan de la législation ferroviaire en place.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Quel avenir pour la construction navale en Europe? Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'UE sur le régime communautaire des aides à la construction navale.SENAT
DIEULANGARD (MM)		1998
Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) n°2236/95 déterminant les règles générales pour l'octroi d'un concours financier communautaire dans le domaine des réseaux transeuropéens (présentée par la Commission).COMMISSION EUROPEENNE
1998
Réseau transeuropéen de transport. Rapport 1998 sur la mise en oeuvre des orientations et priorités pour le futur. Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Conseil économique et social et au Comité des régions.COMMISSION EUROPEENNE
1998
OThe concept of environmental space. Implications for policies, environmental reporting and assessments.AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
HILLE (J)		1998
Criteria and methods to integrate equity, efficiency and effectiveness in EU and global climate policy : report on a DG XII workshop. Brussels, 18-19 may 1998.COMMISSION EUROPEENNE
1998




 








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