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Sujet : FISCALITE

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport en Grande-Bretagne 1995-1998 - Mars 1998.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
1998
Inventaire général des impôts locaux.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1998
Energie 2010-2020. A - Rapport du groupe plénier - 533 p. B - Les chemins d'une croissance sobre.- 533 p. C - DESSUS (B); COLOMBIER (M).- Rapport final de l'atelier "Les défis du long terme".- 1997.- 314 p. D - MOISAN (F); GODARD (O).- Rapport final de l'atelier "Trois scénarios énergétiques pour la France".- 1998.- 310 p. E - LEVI (JD) - Rapport de l'atelier "Quelle politique pour la France?" - 1998 - 194 p. F - APPERT (O) - Rapport final de l'atelier "Le contexte international" - 1998 - 465 p.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BOISSON (P); COLOMBIER (M); DELACHE (X)		1998
Measuring welfare changes and tax burdens.CREEDY (J)1998
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
Développement local et politique d'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MENGIN (J)		1998
Le cabotage dans le transport routier de marchandises. Rapport d'étude.DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur; JONCTION
1998
Statistiques sur le logement dans l'Union européenne 1998.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)		1998
Economie et politique de l'environnement.BONNIEUX (F); DESAIGUES (B)1998




 








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