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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La politique française des transports terrestres dans les Alpes.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); BLANCHET (JD); GERARD (M)		1998
Inventaire général des impôts locaux.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1998
Aspects fiscaux du transport routier. Distorsions d'ordre fiscal et financier dans le transport de marchandises. Le cas du transport routier lourd France Suisse - Allemagne - Pays-Bas Rapport final mis à jour.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
PILLET (G)		1998
Measuring welfare changes and tax burdens.CREEDY (J)1998
Urbanisme - Règlements. - Documents d'urbanisme. - Permis de construire. - Autorisations. - Lotissements. - ZAC. - Habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel.JEGOUZO (Y)1998
Développement local et politique d'aménagement du territoire.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MENGIN (J)		1998
Le cabotage dans le transport routier de marchandises. Rapport d'étude.DRE Provence-Alpes-Côte d'Azur; JONCTION
1998
Statistiques sur le logement dans l'Union européenne 1998.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Pour un développement durable : une fiscalité au service de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
BRICQ (N)		1998
Economie et politique de l'environnement.BONNIEUX (F); DESAIGUES (B)1998




 








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