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Sujet : Fiscalité

 





NumTitreAuteurAnnée
Plan national d'action pour l'emploi France, 1998. En application des lignes directrices pour l'emploi adoptées au Conseil européen extraordinaire de Luxembourg du 21 novembre 1997.1998
ODes redevances équitables pour l'utilisation des infrastructures : une approche par étapes pour l'établissement d'un cadre commun en matière de tarification des infrastructures de transport.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)
1998
France, portrait social 1998-1999. Tendances et bilan et trois dossiers : - Dépendance des personnes agées. - Niveaux d'éducation en Europe. - Formes particulières d'emplois en France.INSEE
1998
Réforme fiscale verte et instruments économiques pour une coopération internationale : le contexte post-Kyoto. Journée Pirée, Toulouse, 13 mai 1998.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
HENRY (Claude); BARDE (Jean-Philippe); GUIBERT (Bernard)
1998
La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
MARINI (P); CARIOU (P)
1998
Modélisation de la demande de carburant appliquée à l'Europe.ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS; UNIVERSITE DE BOURGOGNE
CHORAZENIEZ (S)
1998
Les français et l'automobile. Commentaires et tableaux. (MANQUE)SOCIETE FRANCAISE D'ENQUETES PAR SONDAGE; FEDERATION FRANCAISE DES AUTOMOBILES CLUBS
1998
ORapport de mission sur la technologie et l'innovation.GUILLAUME (H)1998
Automobiles pour la ville à l'horizon 2010. Groupe de réflexion sur l'automobile urbaine. Rapport au Directeur de la prévention des pollutions et des risques.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
LAMURE (C)
1998