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Sujet : "REGION"

 
 




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Compétences de contrôle et régulation des services publics. Rapport intermédiaire.- Octobre 1995.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
JEANNOT (G)		1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Gare du Nord. Mode d'emploiPLAN URBAIN; RATP; SNCF
JOSEPH (I); BOULLIER (D); GUILLAUDEUX (V)		1995
1995-2010. Les transports en Ile-de-France.LA VIE DU RAIL
1995
Coopération transfrontalière - Orientation bibliographique.DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
1995
Les déterminants de l'investissement en BTP des collectivités locales.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
LELIBOUX (D)		1995
Actes du Séminaire transfrontalier France, Belgique, Royaume-Uni - Lille, 27-28 novembre 1995DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement; DRE Nord-Pas-de-Calais; DRE Picardie
MARTINAND (C)		1995
Statistiques et indicateurs des régions françaises (SIRF). 1968, 1969 (R2), 1970 (R5),1971 (R7), 1972 (R9), 1973 (R14), 1974 (R15), 1975 (R19-20), 1976 (R23-24), 1977 (R28-29), 1978 (R34-35), 1980 (R39-40), 1981 (R45-46), 1982 (R48-49), 1983 (R52-53), 1984 (R55-56), 1985 (R59-60), 1986 (R61-62), 1987 (R65-66), 1988 (R68-69), 1989 manque, 1990 (Economie générale n°7-8-9), 1991 (Economie générale n°29-30-31). Catalogue de tableaux de la base de données SIRF. SIRF 1992 (Economie générale 49-50-51). Statistiques et indicateurs des régions françaises 1991-1992. Annexe à la loi des finances 1995. (Economie générale n°105-106)INSEE
1995
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Infrastructures : les volets routiers des contrats de plan Etat Régions.1994




 








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