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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le coût économique d'une forte hausse de la fiscalité des carburants.OEST
PRUD'HOMME (R)		1997
Prospective Energie - Transport à l'horizon 2010-2020.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
ORFEUIL (JP)		1997
Coûts des déplacements en Ile-de-France. Eléments pour une politique d'investissement et de tarification : - Volume 1 - Rapport.- 88 p. - Volume 2 - Annexes.- 191 p.RATP
1997
Atlas échos des régions. La situation économique dans les 22 régions françaises en 1995. L'atlas régions des Echos. La situation économique dans les 22 régions françaises. Tome 1. - L'industrie et les services dans les 22 régions françaises. Tome 2. - Pib - Chômage -Impôt sur le revenu - Rmi - Population - Fonction publique - Ménages - Budgets régionaux - Dotation des collectivités locales - Fiscalité régionale. Tome 4. - 100 départements selon 30 critères socio-économiques.LES ECHOS
1997
La fiscalité directe locale en 1997.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
OGroupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		1997
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi. - Rapport, première partie.- 264 p. - Deuxième partie et auditions.- 606 p.ASSEMBLEE NATIONALE
FUCHS (G); PAUL (D)		1997
Ecotaxes et réforme fiscale verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
La taxe professionnelle - 2 vol. Quinzième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
1997
Economie de l'environnement.ABDELMALKI (L); MUNDLER (P)1997




 








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