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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Guide des ratios des régions 1986, 1987, 1991, 1992 à 1995.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
Impôts écologiques. L'exemple des taxes CO2.THALMANN (P)1997
Les sommes réellement consacrées par les pays à la politique sociale : une étude comparative.1997
ODe Rio à Kyoto. La négociation climat.1997
Les zones franches urbaines. Des paradis fiscaux en banlieues.1997
Analyse des distorsions de concurrence de fait entre les transporteurs routiers du Nord - Pas-de-Calais et ceux des pays voisins. Synthèse de la réglementation européenne et données statistiques de base.GERARDIN CONSEIL; DRE Nord-Pas-de-Calais; REGION Nord-Pas-de-Calais
1997
Enquête fiscale de l'IRU dans les pays d'Europe centrale et orientale.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1997
Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
Données économiques et sociales Provence-Alpes-Côte d'Azur. Editions 1983, 1994, 1997.INSEE; CRCI Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse
1997
La fiscalité des espaces naturels et la taxe sur le foncier non bâti.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1997




 








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