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Sujet : "TRANSPORT EN EUROPE"

 
 




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Réglementation, déréglementation des transports de marchandises. Déréglementation et crise des transports maritimes. Déréglementation et service public. Les transports routiers. 2 notes BLANCHET (M). - Les enseignements à tirer de la déréglementation des transports aériens de voyageurs et de marchandises aux Etats Unis. CHEROT (JY). - Le droit de la concurrence dans la politique de déréglementation. CHEVALLIER (J). - Les enjeux de la déréglementation. CLAISSE. - La déréglementation au Maroc. FEVE (M). - La SNCF et l'échéance de 1992. FORTIN (Y). - La déréglementation en GB. GRESSIER (C). - La position de la France à Bruxelles. LAPAUTRE. - Les limites de l'économie concurrentielle dans les transports. POIRIER D'ORSAY. - Déréglementation et crise du transport maritime : le tramping. TRORIAL (J). - Situation et perspectives d'avenir du trafic fluvial français. VINCENT (D). - L'échéance de 1992 pour l'Europe. WIENER (C). - L'inflation normative et ses conséquences.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; AFT; GROUPEMENT POUR L'INFORMATION ET LA FORMATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE MARCHANDISES
ABRAHAM (C); BAUCHET (P); BERTHOD (JC)		1987
L'Europe des transports prise maintenant au sérieux.CLINTON DAVIS (S)1987
DAU. Document Administratif Unique. Mis en place le 1-1-1988, le DAU, formulaire communautairee adopté par les 12 Etats de la CEE et les 6 pays de l'AELE, est utilisable également dans les relations avec les pays tiers. Il est appelé à remplacer la quasi totalité des déclarations en douane dans les Etats de la CEE.MINISTERE DE L'ECONOMIE
1987
Ferroutage en Europe : l'évolution positive continue.BUKHARDT (M)1986
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.LAMY
BRUNAT (P)		1986
Principales actions de la CEMT dans le domaine de la sécurité routière. Edition 1986.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1986
OLe financement communautaire des investissements de transport dans le cadre de la coopération avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP).OEST
CARVOUNIS (P)		1986
Quelle stratégie pour les chemins de fer ?LACOSTE (L)1986
Le trafic routier entre les membres de la Communauté européenne.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1986
OL'Europe à la croisée d'un monde à deux vitesses ? Conférence mondiale sur la recherche dans les transports. Vancouver - mai 1986.OEST
REYNAUD (C); BENARD (S)		1986




 








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