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Sujet : Fiscalité

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Federal, state and local transportation. Financial statistics. Fiscal years 1982-1994.ETATS-UNIS Department of transportation Bureau of transportation Statistics
1997
Le transport routier de marchandises et les transitaires en Slovénie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
HENRY (JS)		1997
La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat. Rapport (coordonné par F. Lefebvre), des groupes d'étude réunis à la DATAR - octobre 1996 -LEFEBVRE (F)1997
Ecotaxation.GRANDE-BRETAGNE University of East Anglia
O'RIORDAN (T)		1997
La taxe régionale sur les certificats d'immatriculation des véhicules d'Ile de France 1990 - 1996.INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
1997
Les instruments économiques des politiques d'environnement en Chine et dans les pays de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Politique de pays.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
KOTAS (M)		1997
Le marché immobilier 1995. 22 fasc. en 1. Le marché immobilier 1996.CREDIT FONCIER
1997
Mobilité dans un environnement durable. Congrès international francophone. Versailles 28-30 janvier 1997.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
ORFEUIL (JP); POULIT (J); FOUCHIER (V)		1997
Projet de consultation concernant l'application de l'article constitutionnel sur la protection des Alpes et projet d'une loi fédérale sur une taxe concernant le transport routier de marchandises à travers les Alpes (loi sur une taxe concernant le transit alpin LTTA).SUISSE
1997




 








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