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Sujet : "DROIT"

 
 




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Transports et renaissance de la Méditerranée. Actes du séminaire d'Anfeh (Liban) du 2 au 4 novembre 1999.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHAGNAUD (C)		2000
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !DU MANOIR DU JUAY (T)2000
Ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan.SENAT
2000
Nouvelles régulations économiques.ASSEMBLEE NATIONALE
VALLINI (A)		2000
Solidarité et renouvellement urbain. Loi n° 2000 -1208 du 12 décembre 2000 et décision du Conseil constitutionnel n° 2000 - 436 DC du 7 décembre 2000.2000
Réflexions sur la restructuration des textes réglementaires sur la signalisation routière. Rapport à la directrice de la sécurité routière. Affaire n° 1998-0231-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEGER (P); GRANCHER (M)		2000
Transport en commun de personnes sur route.JOURNAL OFFICIEL
2000
La gestion déléguée : un concept à promouvoir.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
BRAULT (D)		2000
L'automobiliste et la loi. Comment est né le code de la route ?KLETZLEN (A)2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000




 








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