Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Table ronde sur les transports collectifs interurbains. B-Dossier réglementation. La réglementation actuelle relative aux transports interurbains de voyageurs. Orientations possibles pour une réforme. Commission n°1. Adaptation de la réglementation. C -Dossier financement. Présentation des problèmes de financement du secteur des transports collectifs urbains et annexes. Commission n°2. - 46 p., tabl.MINISTERE DES TRANSPORTS
1979
OL'intervention réglementaire de l'Etat dans l'exploitation des transports terrestres de marchandises depuis la guerre.SAE
SALINI (P)		1979
A. Situation et perspectives de l'emploi dans le secteur des transports. 1979 B. Rapport sur l'amélioration des conditions de travail et d'emploi dans les transports routiers de marchandises. 1980-04SAE
BARBIEUX (C); MARUANI (L); TROTTEIN (M)		1979
La réglementation des transports collectifs. Les transports urbains. Les transports interurbains.DDE Moselle
1979
Les problèmes économiques et juridiques posés par la liaison Rhin-Main-Danube.DUTEMEYER (K)1979
Les livraisons dans le centre des villes. Propositions pour la prise en compte des livraisons de marchandises dans l'aménagement de la voirie et des espaces publics.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS; DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1979
Politique réglementaire et expériences de dérégulation aux Etats-Unis. Rapport de mission.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
MORDACQ (P)		1979
Evolution des embranchements particuliers au cours des années 1972 en France. Aperçus sur d'autres régimes d'embranchements particuliers en Europe.ECOLE SUPERIEURE DES TRANSPORTS; ECOLE NOUVELLE D'ORGANISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE
1979
OOrientation pour les transports terrestres.GUILLAUMAT (P)1978
Mieux se déplacer dans votre ville.DELIGNY (JL); GRESSIER (C)1978




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |