Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ASSURANCE TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Zéro délai : risques augmentés.1991
Le rapport annuel du CNT : plaidoyer pour une réactivation des contrôles.1990
Les transporteurs français face aux distorsions de concurrence. Le poids des assurances.1990
Limitations de responsabilité et assurance.1990
Spécial Italie. Transport routier.1990
Assurances et transport routier.1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Techniques logistiques et financières du commerce international.AUBRY (J); MACQUET LEHMAN (M)1990
Spécial Déménagement : réglementation et responsabilité.1989




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |