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Sujet : "CONTRAT DE PLAN"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		RFF investira.		1999
		Contrats de plan.		1999
		Contrats de plan : trop de routes.	SIVARDIERE (J)	1999
		L'intermodalité dans les transports, Hubert du Mesnil, directeur des transports terrestres au ministère de l'équipement évoque les contrats de plan, la future loi sur l'urbanisme et les déplacements et le fret ferroviaire.	MESNIL (H du)	1999
		Les futurs contrats de plan Etat/régions 2000-2006.		1999
		Contrat de plan 2000-2006 : le rail est favorisé.		1999
		Contrats de plan : l'Etat attribue 990 Mio F à la voie d'eau.		1999
		La place du fluvial dans le XIIème contrat de plan Etat-Région.		1999
		Le fluvial dans les contrats de plan Etat/région et le schéma de services de transport.		1999
		Evaluation environnementale préalable des contrats de plan Etat-région et documents uniques de programmation 2000-2006.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT LARRUE (C)	1999

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