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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




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ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
Guide de bonnes pratiques de la cartographie du bruit stratégique et la production de données associées sur l'exposition au bruit. Document de synthèse, document final - Version n° 2.COMMISSION EUROPEENNE
2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération - Mettre en oeuvre la directive 2002/49/CE.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
FURST (N); SAURAT (J)		2006
Comparaison quantitative des plans nationaux d'allocation des quotas de CO2.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
AZEM (L); MERCERON (S)		2006
OTaxes sur les prélèvements d'eau : état des lieux en Europe.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BREMOND (P); BUISSON (G)		2006
L'Europe est l'avenir du rail.BARROT (J)2006
OLe traitement bio-mécanique des déchets : avantages, inconvénients, coûts et jeux d'acteurs.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
TAUVEL (M)		2006
Méthodologie pour un bilan environnemental physique du transport de marchandises en ville : consommation, émissions, qualité de l'air.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
ALBERGEL (A); SEGALOU (E); ROUTHIER (JL)		2006
Examen à mi-parcours du programme pour la promotion du transport maritime à courte distance. COM (2006) 380 final.COMMISSION EUROPEENNE
2006




 








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