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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal.CANADA Québec Ministère des transports
2003
OTransports collectifs transfrontaliers de voyageurs au sein des agglomérations transfrontalières. Actes du séminaire d'Hendaye des 28 et 29 novembre 2002 et suites données en 2003.MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
DENERT (O); FOUBERT (T); LAMOTTE (P)		2003
Document de référence du réseau ferré national.RESEAU FERRE DE FRANCE
2003
Quels freins au développement du fluvio-maritime en Europe ?ECOLE SUPERIEURE DES TRANSPORTS
FIOUX (O)		2003
Risques et assurances transports maritimes, routiers, aériens, ferroviaires, fluviaux.MARCQ (JP)2003
Lutte contre la violence routière. Loi n° 2003-87 du 3 février 2003 relative à la conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants. Loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière.2003
La dévolution des services publics de transport urbains. Tome 1 : la délégation de service public.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
BRIL (I); GOUIN (T); MAGNIN (D)		2003
Etude sur la durée du travail des travailleurs mobiles du transport. Transport routier et aérien.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
BAILLY-HASCOET (V)		2003
Feu d'artifice dangereux.2002
Quelle modernisation pour le droit français de la navigation intérieure ?2002




 








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