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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




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6 scénarios de transition vers des villes post carbone. Mars 2012.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MANUFACTURE ANTHROPOLOGIQUE
CHEVRIER (S)		2012
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012
L'économie verte contre la crise. 30 propositions pour une France plus soutenable.CRIFO (P); GLACHANT (M); HALLEGATTE (S)2012
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
OBilan du Grenelle de l'environnement. Pour un nouvel élan.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2012
OBiodiversité et économie : des clés pour comprendre.FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME; ASSOCIATION HUMANITE ET BIODIVERSITE
LABAT (B)		2012
Opportunités et coûts potentiels d'une fiscalité environnementale.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2012
OBornes routières, cartes magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; LABORATOIRE VILLE MOBILITE TRANSPORTS
OLLIVIER-TRIGALO (Marianne); DEBRIE (Jean); FAURE (Alain)		2012
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Plaidoyer pour l'écofiscalité.SAINTENY (G)2012




 








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