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Sujet : "HARMONISATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Bilan 2007. Les faits marquants, les entreprises en action, les réglementations à la loupe, nos questions pour 2008.OFFICIEL DES TRANSPORTEURS
2007
ORatification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure.ASSEMBLEE NATIONALE
LONCLE (F)		2007
Perspectives agricoles en France et en Europe.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
BUREAU (D); CHALMIN (P); BETBEZE (JP)		2007
OCharte de Leipzig sur la ville européenne durable.MINISTRES EUROPEENS DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME
2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Nantes/Saint-Nazaire. Métrocéane tisse des liens métropolitains.2007
Dossier. L'Etat face aux risques. Evaluer les risques et mieux prévenir les crises modernes.GALLAND (JP); GILLET (F); MARTINAIS (E)2007
Resserrer l'Union entre les Européens.FONDATION POUR L'INNOVATION POLITIQUE
MER (F); ALLEMAND (F); BELL (S)		2007




 








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