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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Canal Seine Nord Europe : information préalable aux études d'avant-projet.	VOIES NAVIGABLES DE FRANCE	2006
		L'harmonisation des temps de conduite en bonne voie.		2005
		Bruxelles veut mettre de l'ordre dans le transport aérien.		2005
		Accord européen sur le péage et les temps de conduite.		2005
		Bientôt le permis de conduire européen harmonisé ?		2005
		Cabotage irrégulier : déjà applicable ?		2005
		Jacques Barrot a présenté le bilan de son année à la Commission des Transports.		2005
		Papier : la globalisation n'épargne pas les transports.		2005
		Plus de sécurité en trafic aérien.		2005
		Vers un droit européen de l'énergie.	RAOULT (E)	2005

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