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Sujet : "MARCHE INTERIEUR"

 
 




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DHL en 1992 ? L'Europe à bout portant.1992
Transport aérien "An-1".BELOTTI (J)1992
TVA : nouveau régime intra communautaire. Les conséquences pratiques pour les entreprises françaises de l'adaptation de la TVA au marché unique européen de 1993.1992
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Concurrence et coopération : avenir du transport européen de fret dans une optique d'intérêt général.POINSSOT (A)1992
Note sur les conséquences du marché unique européen sur le contrôle des transports routiers. Audit interministériel des contrôles techniques.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BRASSENS (B)		1992
A la recherche de la productivité.1992
1993 : une inconnue ? pour Jean Duquesnes, la suppression des frontières fiscales ne sera pas effective avant l'an 2000.1992
La Compagnie Française de Navigation Rhénane : plus que jamais une stratégie de"groupe". Elle investit, recapitalise et prend pied sur le Danube.1991
ADGPF : les chemins de fer,le marché des transports et l'Europe.1991




 








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