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Sujet : "PERMIS D'EMISSION"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLa valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)
2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Les industries vainqueurs du plan climat.2008
La biodiversité, quelle approche économique et financière ? Fiscalité, principes budgétaires, marché d'unités de biodiversité.BALLANDRAS-ROZET (C); CAMPROUX-DUFFRENE (MP); CAUDAL (S)2008
L'environnement, un enjeu multifacettes.2008
Fiscalité écologique : le transport routier de marchandises face à un nouveau climat.2008
La compensation carbone : un marché de dupes ? Changement climatique : le leurre des mécanismes de compensation des émissions de gaz à effet de serre.FRAGNIERE (A)2008
Abuse of EU emissions trading for tacit collusion.EHRHART (KM); HOPPE (C); LOSCHEL (R)2008
Le marché européen des droits d'émission (ETS - Emissions Trading Scheme) de gaz à effet de serre : un modèle à suivre ?SEBELLIN (E)2008
Le réchauffement climatique : un "dilemme du prisonnier" planétaire.MARECHAL (JP)2008