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"PERMIS D'EMISSION"
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La valeur tutélaire du carbone. Tome 1 - Rapport de la commission. Tome 2 - Exercices de modélisation et contributions.
CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE
AUVERLOT (D); BAUMSTARK (L); BERNARD (A)
2009
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Les industries vainqueurs du plan climat.
2008
La biodiversité, quelle approche économique et financière ? Fiscalité, principes budgétaires, marché d'unités de biodiversité.
BALLANDRAS-ROZET (C); CAMPROUX-DUFFRENE (MP); CAUDAL (S)
2008
L'environnement, un enjeu multifacettes.
2008
Fiscalité écologique : le transport routier de marchandises face à un nouveau climat.
2008
La compensation carbone : un marché de dupes ? Changement climatique : le leurre des mécanismes de compensation des émissions de gaz à effet de serre.
FRAGNIERE (A)
2008
Abuse of EU emissions trading for tacit collusion.
EHRHART (KM); HOPPE (C); LOSCHEL (R)
2008
Le marché européen des droits d'émission (ETS - Emissions Trading Scheme) de gaz à effet de serre : un modèle à suivre ?
SEBELLIN (E)
2008
Le réchauffement climatique : un "dilemme du prisonnier" planétaire.
MARECHAL (JP)
2008
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