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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Le camion toléré sous conditions.		2008
		Les taxes font tâche d'huile en Europe.		2008
		L'argent de la Maut disparaît dans les caisses de l'Etat.		2008
		Le trafic fret via le tunnel a diminué d'un quart.		2008
		Investissements en infrastructures de transport. Vers plus d'efficience.- 258 p. Document de synthèse.- 30 p.	FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS	2008
		Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets.	LE BOZEC (A)	2008
		Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.	CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)	2008
		Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.	SENAT Commission des affaires économiques BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)	2008
		Low Emission Zone.	KAWASAKI (A); ZIETEK (S)	2008
		Redevance poids lourds : cela se précise.		2007

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