Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"TRANSFERT DE COMPETENCES"
151 - 160 résultats affichés sur 227
<
16
|
17
|
18
|
19
|
20
>
Num
Titre
Auteur
Année
La loi libertés et responsabilités locales de A à Z.
LANDOT (E)
2004
Orientations stratégiques de l'Equipement en Corse.
DDE Corse; DRE Corse
2004
Visites techniques : la part belle aux réseaux agréés.
2003
FGC : un projet ferroviaire pour le 21ème siècle.
2003
La décentralisation en matière de transports : une bonne chose à manipuler avec précautions.
CHAPON (J)
2003
Les budgets primitifs des régions en 2003.
MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2003
Premier bilan de la régionalisation ferroviaire.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
CHAUVINEAU (J)
2003
La décentralisation en matière de transports : une bonne chose à manipuler avec précautions.
CHAPON (J)
2002
Décentralisation : transfert de compétences des aéroports français, acte 1.
2002
La régionalisation des ports maritimes.
REZENTHEL (R)
2002
151 - 160 résultats affichés sur 227
<
16
|
17
|
18
|
19
|
20
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|
